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Informations Éditeur
Nom de la société : House of Gold
Adresse du siège social : [Votre adresse]
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Adresse e-mail : houseofgol@gmail.com
Directeur de la publication
Directeur de la publication : [Nom du directeur de la publication]
Contact : [Coordonnées du directeur de la publication]
Hébergeur du site
Hébergeur : Shopify Inc.
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Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site [www.houseofgold.fr], y compris les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de House of Gold ou de ses partenaires. À ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
Données Personnelles
House of Gold s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site [www.houseofgold.fr], soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD). Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par House of Gold, vous pouvez contacter son délégué à la protection des données (DPO) : [Nom du DPO] par email à houseofgol@gmail.com.
Conditions Générales de Vente (CGV)
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent l'ensemble des relations entre la société House of Gold et ses clients internautes. Toute commande passée sur le site [www.houseofgold.fr] implique l'acceptation sans réserve de ces conditions par le client.
1. Objet
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre House of Gold et le client, de la commande à la livraison, en passant par le paiement et l'utilisation des services.
2. Commande
Le client peut passer commande sur le site [www.houseofgold.fr]. La commande ne peut être enregistrée sur le site que si le client s'est clairement identifié en remplissant le formulaire de commande.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors participation aux frais d'expédition. House of Gold se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.
4. Paiement
Le paiement des commandes s'effectue par carte bancaire, via un système sécurisé.
5. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée lors de la commande. Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et des contraintes logistiques.
6. Droit de Rétractation
Conformément à la loi, le client dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
7. Garantie
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
8. Litiges
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.